Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IRREVERENCE
BRETAGNE IMPORT SERVICE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95572852
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2005

Présentation de la marque L'IRREVERENCE

Déposée le 23 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE IMPORT SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IRREVERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETAGNE IMPORT SERVICE domicilié(e) Champagne du Moulin, 35130 LA GUERCHE-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 887 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque L'IRREVERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IRREVERENCE est expirée depuis le 23 mai 2005.

BRETAGNE IMPORT SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES H , PAWNEE , AN AVEL , PERONNELLE , PIMKERTON


BRETAGNE IMPORT SERVICE Société Anonyme - Champagne du Moulin, 35130 LA GUERCHE-DE-BRETAGNE - France - SIREN 328887245


CABINET HARLE ET PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie